Permis de construire n° 0911052510009 à Breuillet pour 367 m² de logement, 44 rue de Malassis
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2025
Dossier PC n° 0911052510009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0911052510009 a été délivré le 11 septembre 2025 à Breuillet (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 44 rue de Malassis.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 240 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 367 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 7 185 m².
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 211, AM 212, AM 218. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, rue de Malassis, le premier datant de 2016. Ce dossier fait partie des 338 permis de construire et déclarations préalables à Breuillet référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 septembre 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
11 septembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Breuillet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Breuillet Code postal 91650 Identifiant INSEE 91105
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 240 m² existants et construit 367 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 7 185 m², avec piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 367 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 240 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 240 m² à 367 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 240 m² | 367 m² | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 127 m² | 367 m² |
| Total | 240 m² | 367 m² | 0 m² | 240 m² | 0 m² | 127 m² | 367 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 240 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARPAJON (91290)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0911052510009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91105 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2025 |
| Date de dépôt | 11/09/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue de Malassis à Breuillet (91650)
Les 6 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue de Malassis depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.