Permis de construire Logement N° 0910212310018

Permis de construire n° 0910212310018 à Arpajon pour 120 m² de logement, 18 Rue Soufflet

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 août 2023

Dossier PC n° 0910212310018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 18 Rue Soufflet, le permis de construire n° 0910212310018 a été délivré le 24 août 2023 à Arpajon (Essonne, Île-de-France).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 247 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB6. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 288 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arpajon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

247 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/06/2025. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

29/01/2024

Achèvement (DAACT)

19/06/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
24/08/2023
Chantier (DOC)
29/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
19/06/2025

Localisation du projet à Arpajon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB6

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARPAJON (91290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910212310018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 247 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 18 Rue Soufflet, à Arpajon (91290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 août 2023, ouverture de chantier le 29 janvier 2024, achèvement déclaré le 19 juin 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910212310018, déposé en mairie d'Arpajon.

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