Permis de construire Logement N° 0910212110023

Permis de construire n° 0910212110023 à Arpajon pour 140 m² de logement, 9 rue du 8 Mai 1945

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2021

Dossier PC n° 0910212110023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arpajon (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0910212110023 a été délivré le 13 octobre 2021, pour un projet situé 9 rue du 8 Mai 1945.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. La typologie renseignée indique que le logement est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 212 m², le programme représente 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 05/02/2022, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 108, AB 176. Sur la même voie, rue du 8 Mai 1945, la base recense un autre dossier depuis 2016. Ce dossier fait partie des 296 permis de construire et déclarations préalables à Arpajon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/10/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 212 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

226 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/02/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

05/02/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
05/02/2022
Autorisation
13/10/2021
3
Chantier (DOC)
05/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arpajon

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AD 108 AB 176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 212 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

La surface de plancher passe de 90 m² à 226 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 140 m² 0 m² 4 m² 0 m² 136 m² 226 m²
Total 90 m² 140 m² 0 m² 4 m² 0 m² 136 m² 226 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARPAJON (91290)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910212110023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 octobre 2021
Date de dépôt 05/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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