Permis de construire Logement N° 0910212110022

Permis de construire n° 0910212110022 à Arpajon pour 238 m² de logement, 14 rue Soufflet

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 25 août 2021

Dossier PC n° 0910212110022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0910212110022, délivré le 25 août 2021 à Arpajon (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 14 rue Soufflet.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 238 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 388 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 331, AB 345, AB 343. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue Soufflet, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 296 permis de construire et déclarations préalables à Arpajon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 388 m²

Surface existante avant

140 m²

Surface créée

238 m²

Variation nette

+238 m²

Surface totale après

378 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 août 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/09/2026
2
Autorisation
25/08/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arpajon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 331 AB 345 AB 343

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 388 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 238 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 140 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 140 m² à 378 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 140 m² 238 m² 0 m² 0 m² 0 m² 238 m² 378 m²
Total 140 m² 238 m² 0 m² 0 m² 0 m² 238 m² 378 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARPAJON (91290)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910212110022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 août 2021
Date de dépôt 01/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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