Permis de construire Logement N° 0910212110021

Permis de construire n° 0910212110021 à Arpajon pour 6 325 m² de logement, Zac "" Les Belles Vues "" -

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2021

Dossier PC n° 0910212110021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Zac "" Les Belles Vues "" -, le permis de construire n° 0910212110021 a été délivré le 16 novembre 2021 à Arpajon (Essonne, Île-de-France).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 6 325 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 103 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 92 logements, dont 23 individuels et 69 collectifs. La répartition par taille comprend 4 T1, 17 T2, 30 T3, 37 T4 et 4 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB37, AB29, AB28. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2021 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 288 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arpajon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

13 103 m²

Surface créée

6 325 m²

Variation nette

+6 325 m²

Surface totale après

6 325 m²

Logements créés

92

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
16/11/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arpajon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB37 AB29 AB28

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 92 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 4
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 6 325 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 325 m² 6 325 m²
Total 0 m² 6 325 m² 0 m² 0 m² 0 m² 6 325 m² 6 325 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 92
Logements individuels 23
Logements collectifs 69
Individuels groupés 23
Collectifs hors résidence 69

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
4 17 30 37 4 - 92
4,3 % 18,5 % 32,6 % 40,2 % 4,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75005)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0910212110021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 92 logements (23 individuels, 69 collectifs), pour 6 325 m² de surface de plancher sur un terrain de 13 103 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Zac "" Les Belles Vues "" -, à Arpajon (91290).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 novembre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T1, 17 T2, 30 T3, 37 T4 et 4 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910212110021, déposé en mairie d'Arpajon.

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