Permis de construire n° 0910212110021 à Arpajon pour 6 325 m² de logement, ZAC " Les Belles Vues " -
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 16 novembre 2021
Dossier PC n° 0910212110021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0910212110021 a été délivré le 16 novembre 2021 à Arpajon (Essonne, Île-de-France), à l'adresse ZAC " Les Belles Vues " -.
Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 92 logements, dont 23 logements individuels et 69 appartements neufs. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 6 325 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 13 103 m², soit 69 m² par logement.
Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 37, AB 29, AB 28. Au total, le catalogue compte 296 permis de construire et déclarations préalables à Arpajon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
16 novembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Arpajon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet
Le bâtiment le plus élevé compte 4 niveaux. Le terrain déclaré couvre 13 103 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 92 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 4 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 6 325 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 92 logements créés, soit un ratio de 69 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 6 325 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 325 m² | 6 325 m² |
| Total | 0 m² | 6 325 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 6 325 m² | 6 325 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 69 appartements neufs et 23 logements individuels. Les logements vont du T1 au T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 92 |
| Logements individuels | 23 |
| Logements collectifs | 69 |
| Individuels groupés | 23 |
| Collectifs hors résidence | 69 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 4 | 17 | 30 | 37 | 4 | - | 92 |
| 4,3 % | 18,5 % | 32,6 % | 40,2 % | 4,3 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75005)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0910212110021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 91021 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 novembre 2021 |
| Date de dépôt | 02/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |