Permis de construire Logement N° 09002226A0002

Permis de construire n° 09002226A0002 à Châtenois-les-Forges pour 132 m² de logement, 42 Rue Kléber

Territoire

Territoire de Belfort (90)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2026

Dossier PC n° 09002226A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 juillet 2026 à Châtenois-les-Forges (Territoire de Belfort, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 09002226A0002 porte sur un projet situé 42 Rue Kléber.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 255 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI107. Ce dossier s'inscrit parmi les 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Châtenois-les-Forges.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 255 m²

Surface existante avant

124 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

256 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
06/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Châtenois-les-Forges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI107

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Châtenois-les-Forges Code postal 90700 Identifiant INSEE 90022

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 124 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 256 m²
Total 124 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 256 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 1 - - 2
- - 50,0 % 50,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VÉTRIGNE (25660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 09002226A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 90022 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 6 juillet 2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 255 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 42 Rue Kléber, à Châtenois-les-Forges (90700).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 6 juillet 2026).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 1 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 09002226A0002, déposé en mairie de Châtenois-les-Forges.

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