Retour aux autorisations de Vézelay

Permis de construire Locaux N° 08944620U0003

Permis de construire à Vézelay pour 339 m² de locaux - Terre De L Hospice

Q: Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 339 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Terre De L Hospice, Vézelay (89450).

Q: Qui a déposé ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE L'YONNE et accordé le 1 mars 2021.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 mars 2021, ouverture de chantier le 7 septembre 2021, achèvement déclaré le 29 juillet 2022).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08944620U0003, instruit par la commune de Vézelay.

Q: Qu'est-ce qu'un permis de construire ?

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2021

Dossier PC n° 08944620U0003

Demandeur

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE L'YONNE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse

Localisation

Projet

Demandeur

Références

Cette page présente le permis de construire n° 08944620U0003, délivré le 1 mars 2021 à Vézelay (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Terre De L Hospice, Vézelay (89450). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE L'YONNE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 339 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 339 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont E857, E851, E850.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

Non renseignée

Surface créée

339 m²

Variation nette

+339 m²

Surface totale après

339 m²

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/07/2022.

Autorisation

1 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2021

Achèvement (DAACT)

29/07/2022

Délai autorisation - chantier

6 mois 6 jours

Durée du chantier

10 mois 22 jours

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

01/03/2021

Chantier (DOC)

07/09/2021

Achèvement (DAACT)

29/07/2022

Localisation du projet à Vézelay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E857 E851 E850

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Terre De L Hospice

Territoire administratif

Commune: Vézelay Code postal 89450 Identifiant INSEE 89446
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Équipement d'intérêt collectif et services publics
Zone opératoire	Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	339 m²	0 m²	0 m²	0 m²	339 m²	339 m²
Total	0 m²	339 m²	0 m²	0 m²	0 m²	339 m²	339 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Équipements publics	0 m²	339 m²	0 m²	0 m²	0 m²	339 m²	339 m²

Lecture Sitadel :

Ce tableau détaille les surfaces de locaux par sous-destination, telles que diffusées dans la source actuelle.

Hébergement hôtelier : hôtels et hébergements touristiques.

Bureaux : bureaux, centre de congrès et d'exposition.

Commerce et services : artisanat et commerce de détail, restauration, commerce de gros, activités de services avec accueil de clientèle, cinéma. L'artisanat est désormais rattaché à cette catégorie.

Industrie : locaux et bâtiments à usage industriel.

Entrepôt : entrepôts et locaux de stockage.

Agricole et forestier : exploitation agricole, exploitation forestière.

Équipements publics : administrations, locaux techniques publics, enseignement, santé, action sociale, salles d'art et de spectacles, équipements sportifs, lieux de culte, autres équipements recevant du public.

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Culture et loisir

À savoir : Le permis de construire est une autorisation d'urbanisme qui encadre les constructions nouvelles et certains travaux sur des bâtiments existants (extensions, surélévations, changements de destination avec modification de la structure ou de la façade). Il vérifie la conformité au PLU et aux règles nationales applicables (voirie, assainissement, accessibilité, sécurité incendie). Les dossiers sont instruits par la commune ou l'intercommunalité et donnent lieu à une décision explicite.

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE L'YONNE

Voir les 11 autorisations

Catégorie: Public
Catégorie juridique: Établissement d'hospitalisation
SIREN: 268900024
SIRET: 26890002400012
Code APE (NAF): 86.10Z - Activités hospitalières
Localisation: AUXERRE (89000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08944620U0003
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	89446 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	1 mars 2021
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	2023-01
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 339 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.

Où se situe ce permis de construire ?

Le terrain concerné se situe Terre De L Hospice, Vézelay (89450).

Qui a déposé ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE L'YONNE et accordé le 1 mars 2021.

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 mars 2021, ouverture de chantier le 7 septembre 2021, achèvement déclaré le 29 juillet 2022).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08944620U0003, instruit par la commune de Vézelay.

Qu'est-ce qu'un permis de construire ?

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis de construire et déclarations préalables à Vézelay

DP n°0894462600005 Logement Autorisé

36-38 Rue St Etienne

Vézelay (89450)

Extension sans transformation

13 avr. 2026 556 m² SDP

DP n°0894462400014 Locaux Autorisé

15 Pl Du Champ De Foire

Vézelay (89450)

Transformation sans extension

09 juil. 2024 100 m² SDP LA BELLE VIE

DP n°0894462400006 Locaux Autorisé

36 Rue St Etienne

Vézelay (89450)

Transformation sans extension

25 mars 2024 29 m² SDP

DP n°0894462300001 Locaux Autorisé

10 Rue St Etienne

Vézelay (89450)

Transformation sans extension

21 févr. 2023 35 m² SDP

PC n°0894462200002 Locaux Commencé

Les Champs De La Cordelle

Vézelay (89450)

Extension sans transformation

26 sept. 2022 540 m² SDP

PC n°0894462200004 Locaux Autorisé

Le Clos

Vézelay (89450)

Extension sans transformation

26 juil. 2022 40 m² SDP COMMUNE DE VEZELAY

Autres types d'autorisations à Vézelay

Permis d'aménager à Vézelay

1 autorisation

Permis de démolir à Vézelay

9 autorisations

Synthèse du dossier et statut administratif

État d’avancement du projet

Localisation du projet à Vézelay

.st0{fill-rule:evenodd;clip-rule:evenodd;} Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Bilan des surfaces

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Caractéristiques des locaux

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Références administratives

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Partager la page

Autres permis de construire et déclarations préalables à Vézelay

Autres types d'autorisations à Vézelay

Caractéristiques du projet