Permis de construire Logement N° 08944313T0010

Permis de construire n° 08944313T0010 à Véron pour 58 m² de logement, 58 Rue De La Foret D Othe La Grange Au Doyen

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 février 2014

Dossier PC n° 08944313T0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08944313T0010, délivré le 15 février 2014 à Véron (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 58 Rue De La Foret D Othe La Grange Au Doyen.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 58 m² de surface de plancher sur un terrain de 859 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZC560. Au total, 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Véron sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

859 m²

Surface créée

58 m²

Variation nette

+58 m²

Surface totale après

58 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
16/03/2015
Autorisation
15/02/2014
3
Chantier (DOC)
16/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Véron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC560

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Grange Au Doyen

Territoires administratifs

Commune
Véron Code postal 89510 Identifiant INSEE 89443
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m²
Total 0 m² 58 m² 0 m² 0 m² 0 m² 58 m² 58 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VERON (89510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08944313T0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89443 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 février 2014
Date de dépôt 16/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 58 m² de surface de plancher sur un terrain de 859 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 58 Rue De La Foret D Othe La Grange Au Doyen, à Véron (89510).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 février 2014, ouverture de chantier le 16 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08944313T0010, déposé en mairie de Véron.

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