Permis de construire Logement N° 08936216U0001

Permis de construire n° 08936216U0001 à Saint-Moré pour 80 m² de logement, 15Bis Rue du Vollot Butte des Gremillons

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 février 2016

Dossier PC n° 08936216U0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 février 2016 à Saint-Moré (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08936216U0001 porte sur un projet situé 15Bis Rue du Vollot Butte des Gremillons.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 005 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/01/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 26/05/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZD 2. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Vollot, le premier datant de 2014. Au total, le catalogue compte 7 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Moré, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 005 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/01/2017. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2016

Achèvement (DAACT)

20/01/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
20/01/2017
Autorisation
19/02/2016
Chantier (DOC)
26/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
20/01/2017

Localisation du projet à Saint-Moré

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD 2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Butte Des Gremillons

Territoires administratifs

Commune
Saint-Moré Code postal 89270 Identifiant INSEE 89362
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 005 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SANNOIS (95110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08936216U0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89362 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 19 février 2016
Date de dépôt 20/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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