Permis de construire Logement N° 08933814Z0003

Permis de construire n° 08933814Z0003 à Saint-Clément pour 1 932 m² de logement, La Pointe Molot

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2014

Dossier PC n° 08933814Z0003

Demandeur

BRENNUS HABITAT

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 septembre 2014 à Saint-Clément (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08933814Z0003 porte sur un projet situé La Pointe Molot. Le projet est porté par BRENNUS HABITAT.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 932 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 735 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 27 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 7 T2, 14 T3 et 6 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD425, AD81. Ce dossier est l'un des 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Clément.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 735 m²

Surface créée

1 932 m²

Variation nette

+1 932 m²

Surface totale après

1 932 m²

Logements créés

27

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/11/2018. Le chantier a duré 2 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

25 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

25/04/2016

Achèvement (DAACT)

29/11/2018

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

2 ans 7 mois

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
29/11/2018
Autorisation
25/09/2014
Chantier (DOC)
25/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
29/11/2018

Localisation du projet à Saint-Clément

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD425 AD81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clément Code postal 89100 Identifiant INSEE 89338
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 27 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 932 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 932 m² 1 932 m²
Total 0 m² 1 932 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 932 m² 1 932 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 27
Logements individuels 27
Individuels groupés 27

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 7 14 6 - - 27
- 25,9 % 51,9 % 22,2 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BRENNUS HABITAT

Voir les 13 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
705780666
SIRET
70578066600024
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Année de création
1957
Localisation
SENS (89100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08933814Z0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89338 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 septembre 2014
Date de dépôt 29/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 27 logements en individuel, pour 1 932 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 735 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est La Pointe Molot, à Saint-Clément (89100).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par BRENNUS HABITAT et accordé le 25 septembre 2014.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 septembre 2014, ouverture de chantier le 25 avril 2016, achèvement déclaré le 29 novembre 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 7 T2, 14 T3 et 6 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08933814Z0003, déposé en mairie de Saint-Clément.

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