Permis de construire Locaux N° 08923920Z0002

Permis de construire n° 08923920Z0002 à Malay-le-Grand pour 216 m² de locaux, Lieu- La Matte

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2020

Dossier PC n° 08923920Z0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Malay-le-Grand (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08923920Z0002 a été délivré le 19 mai 2020, pour un projet situé Lieu- La Matte.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 216 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 216 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D435, 0D440. Ce dossier s'inscrit parmi les 90 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malay-le-Grand.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

216 m²

Variation nette

+216 m²

Surface totale après

216 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2020. Le chantier a été mené en un peu plus d'un mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

19 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2020

Achèvement (DAACT)

15/07/2020

Délai autorisation - chantier

13 jours

Durée du chantier

un peu plus d'un mois

Délai total

près de 2 mois

Dépôt
15/07/2020
Autorisation
19/05/2020
Chantier (DOC)
01/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/07/2020

Localisation du projet à Malay-le-Grand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D435 0D440

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malay-le-Grand Code postal 89100 Identifiant INSEE 89239
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m²
Total 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m²
Total locaux 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MALAY LE GRAND (89100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08923920Z0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89239 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 19 mai 2020
Date de dépôt 15/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 216 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lieu- La Matte, à Malay-le-Grand (89100).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 mai 2020, ouverture de chantier le 1 juin 2020, achèvement déclaré le 15 juillet 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08923920Z0002, déposé en mairie de Malay-le-Grand.

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