Permis de construire Logement N° 08921420T0002

Permis de construire n° 08921420T0002 à Lailly pour 96 m² de logement, rue des Vergers

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2020

Dossier PC n° 08921420T0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lailly (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08921420T0002 a été délivré le 15 juillet 2020, pour un projet situé rue des Vergers.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 267 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 19/12/2020, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle D 493. Le catalogue de Lailly compte 6 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 267 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/12/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

15 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
19/12/2020
Autorisation
15/07/2020
3
Chantier (DOC)
19/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lailly

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale D 493. Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lailly.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 493

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lailly Code postal 89190 Identifiant INSEE 89214
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 3 267 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 96 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LAILLY (89190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08921420T0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89214 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 juillet 2020
Date de dépôt 19/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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