Permis de construire Logement N° 08921417T0001

Permis de construire n° 08921417T0001 à Lailly pour 166 m² de logement, 6 rue du Lavoir

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2017

Dossier PC n° 08921417T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lailly (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08921417T0001 a été délivré le 23 avril 2017, pour un projet situé 6 rue du Lavoir.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 166 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 100 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/03/2018, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 223. Le catalogue recense 6 permis de construire et déclarations préalables à Lailly, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 100 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Autorisation

23 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/03/2018
Autorisation
23/04/2017
3
Chantier (DOC)
01/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lailly

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale D 223. Ce dossier est l'un des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lailly.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lailly Code postal 89190 Identifiant INSEE 89214
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 100 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 166 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHAPELLE-SUR-OREUSE (89260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08921417T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89214 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 avril 2017
Date de dépôt 01/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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