Permis de construire Logement N° 08918919T0001

Permis de construire n° 08918919T0001 à Gisy-les-Nobles pour 104 m² de logement, rue de la Volee du Pigeon

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2019

Dossier PC n° 08918919T0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Gisy-les-Nobles (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08918919T0001 a été délivré le 3 juin 2019, pour un projet situé rue de la Volee du Pigeon.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 500 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle ZD 45, ZD 46. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue de la Volee du Pigeon, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 26 permis de construire et déclarations préalables à Gisy-les-Nobles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
03/06/2019
2
Autorisation
03/06/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gisy-les-Nobles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZD 45 ZD 46

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gisy-les-Nobles Code postal 89140 Identifiant INSEE 89189
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 500 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAZOCHES-LÈS-BRAY (77118)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08918919T0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 juin 2019
Date de dépôt 03/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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