Permis de construire Logement N° 08902413B0064

Permis de construire n° 08902413B0064 à Auxerre pour 9 m² de logement, 7 place des Veens

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2015

Dossier PC n° 08902413B0064

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Auxerre (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 08902413B0064 a été délivré le 2 novembre 2015, pour un projet situé 7 place des Veens.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T2. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Sur un terrain de 248 m², le programme représente 9 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/12/2015, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 83. Le catalogue recense 693 permis de construire et déclarations préalables à Auxerre, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

248 m²

Surface existante avant

294 m²

Surface créée

9 m²

Variation nette

+9 m²

Surface totale après

303 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/12/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/12/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
10/12/2015
Autorisation
02/11/2015
3
Chantier (DOC)
10/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auxerre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 83

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auxerre Code postal 89000 Identifiant INSEE 89024
Département
Yonne (89)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 248 m². Le dossier déclare une annexe : autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 9 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 294 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 294 m² à 303 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 294 m² 9 m² 0 m² 0 m² 0 m² 9 m² 303 m²
Total 294 m² 9 m² 0 m² 0 m² 0 m² 9 m² 303 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRIEL-SUR-SEINE (78510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08902413B0064
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 89024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 2 novembre 2015
Date de dépôt 10/12/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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