Permis de construire Logement N° 08846522E0024

Permis de construire n° 08846522E0024 à Thaon-les-Vosges pour 275 m² de logement, 5 Rue De Beautney

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2023

Dossier PC n° 08846522E0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08846522E0024, délivré le 28 avril 2023 à Thaon-les-Vosges (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 5 Rue De Beautney.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 275 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 809 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZA15, ZA16, ZA152. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Au total, 308 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thaon-les-Vosges sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 809 m²

Surface existante avant

375 m²

Surface créée

275 m²

Variation nette

+275 m²

Surface totale après

650 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/07/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
28/04/2023
3
Chantier (DOC)
15/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thaon-les-Vosges

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ZA15 ZA16 ZA152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thaon-les-Vosges Code postal 88150 Identifiant INSEE 88465
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 375 m² 275 m² 0 m² 0 m² 0 m² 275 m² 650 m²
Total 375 m² 275 m² 0 m² 0 m² 0 m² 275 m² 650 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THAON LES VOSGES (88150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08846522E0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88465 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 28 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 275 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 809 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 5 Rue De Beautney, à Thaon-les-Vosges (88150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 28 avril 2023, ouverture de chantier le 15 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08846522E0024, déposé en mairie de Thaon-les-Vosges.

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