Permis de construire n° 08838221V0001 à Remicourt pour 1 910 m² de locaux, Rue Saint Remy
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 septembre 2021
Dossier PC n° 08838221V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08838221V0001 a été délivré le 24 septembre 2021 à Remicourt (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue Saint Remy.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 910 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 865 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 910 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB10. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Remicourt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 septembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Remicourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Remicourt Code postal 88500 Identifiant INSEE 88382
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 362 m² | 1 910 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 910 m² | 3 272 m² |
| Total | 1 362 m² | 1 910 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 910 m² | 3 272 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 362 m² | 1 910 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 910 m² | 3 272 m² |
| Total locaux | 1 362 m² | 1 910 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 910 m² | 3 272 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THIRAUCOURT (88500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08838221V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88382 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 24 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |