Permis de construire Locaux N° 08836915P0003

Permis de construire n° 08836915P0003 à Ramonchamp pour 2 609 m² de locaux, 15 Rue De La Forge

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 juin 2015

Dossier PC n° 08836915P0003

Demandeur

EURL METALLERIE KOC

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ramonchamp (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08836915P0003 a été délivré le 25 juin 2015, pour un projet situé 15 Rue De La Forge. La demande émane de EURL METALLERIE KOC.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 609 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 025 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 2 609 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0152, 0151, 0141. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 70 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ramonchamp.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

12 025 m²

Surface existante avant

1 746 m²

Surface créée

2 609 m²

Variation nette

+2 609 m²

Surface totale après

4 355 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
25/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ramonchamp

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0152 0151 0141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ramonchamp Code postal 88160 Identifiant INSEE 88369
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 746 m² 2 609 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 609 m² 4 355 m²
Total 1 746 m² 2 609 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 609 m² 4 355 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 1 746 m² 2 609 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 609 m² 4 355 m²
dont Bureaux 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
dont Industrie 1 746 m² 2 459 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 459 m² 4 205 m²
Total locaux 1 746 m² 2 609 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 609 m² 4 355 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EURL METALLERIE KOC

Voir le profil demandeur
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
484763834
SIRET
48476383400021
Code APE (NAF)
33.11Z - Réparation d'ouvrages en métaux
Taille d'entreprise
PME - 10-19 salariés
Année de création
2005
Localisation
RAMONCHAMP (88160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08836915P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88369 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 2 609 m² de surface de plancher sur un terrain de 12 025 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 15 Rue De La Forge, à Ramonchamp (88160).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par EURL METALLERIE KOC et accordé le 25 juin 2015.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08836915P0003, déposé en mairie de Ramonchamp.

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