Permis de construire n° 08836121H0008 à Provenchères-et-Colroy pour 32 m² de locaux, 2 Grande Rue
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 26 août 2021
Dossier PC n° 08836121H0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08836121H0008, délivré le 26 août 2021 à Provenchères-et-Colroy (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 2 Grande Rue.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 32 m² de surface de plancher sur un terrain de 17 560 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 32 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B472, B473, B474. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Provenchères-et-Colroy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2021. Le chantier a été mené en près de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
26 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
26/09/2021
Achèvement (DAACT)
15/11/2021
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à Provenchères-et-Colroy
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Provenchères-et-Colroy Code postal 88490 Identifiant INSEE 88361
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 755 m² | 32 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 32 m² | 787 m² |
| Total | 755 m² | 32 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 32 m² | 787 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 755 m² | 32 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 32 m² | 787 m² |
| Total locaux | 755 m² | 32 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 32 m² | 787 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PROVENCHERES-ET-COLROY (88490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08836121H0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88361 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 26 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |