Permis de construire Logement N° 08834916H0010

Permis de construire n° 08834916H0010 à Plainfaing pour 86 m² de logement, Rue ""Le Ban De St-Die"" A La Goutte

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2016

Dossier PC n° 08834916H0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08834916H0010, délivré le 12 septembre 2016 à Plainfaing (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Rue ""Le Ban De St-Die"" A La Goutte.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 877 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1561, A1562, A1563. Au total, 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plainfaing sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

877 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
03/02/2017
Autorisation
12/09/2016
3
Chantier (DOC)
03/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plainfaing

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1561 A1562 A1563

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A La Goutte

Territoires administratifs

Commune
Plainfaing Code postal 88230 Identifiant INSEE 88349
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLAINFAING (88230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08834916H0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88349 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 septembre 2016
Date de dépôt 03/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 877 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue ""Le Ban De St-Die"" A La Goutte, à Plainfaing (88230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 12 septembre 2016, ouverture de chantier le 3 février 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08834916H0010, déposé en mairie de Plainfaing.

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