Permis de construire Logement N° 08833113P0005

Permis de construire n° 08833113P0005 à Nonzeville pour 163 m² de logement, Grande Rue

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2013

Dossier PC n° 08833113P0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08833113P0005 a été délivré le 7 octobre 2013 à Nonzeville (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Grande Rue.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 016 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A628, A627, A241. Au total, 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nonzeville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/10/2013

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

4 016 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2016. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2015

Achèvement (DAACT)

03/01/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
25/03/2015
Autorisation
07/10/2013
Chantier (DOC)
25/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2016

Localisation du projet à Nonzeville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A628 A627 A241

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nonzeville Code postal 88600 Identifiant INSEE 88331
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIERREPONT-SUR-L ARENTELE (88600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08833113P0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88331 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 7 octobre 2013
Date de dépôt 25/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 016 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Grande Rue, à Nonzeville (88600).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 octobre 2013, ouverture de chantier le 25 mars 2015, achèvement déclaré le 3 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08833113P0005, déposé en mairie de Nonzeville.

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