Permis de construire Logement N° 08816023A0045

Permis de construire n° 08816023A0045 à Épinal pour 89 m² de logement, 1 rue Edouard Calame

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2023

Dossier PC n° 08816023A0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08816023A0045, délivré le 19 octobre 2023 à Épinal (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 1 rue Edouard Calame.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 64 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 409 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 23/12/2023, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AE 19. Sur la même voie, rue Edouard Calame, la base recense un autre dossier depuis 2022. Au total, le catalogue compte 699 permis de construire et déclarations préalables à Épinal, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 409 m²

Surface existante avant

64 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+25 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/12/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/12/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
23/12/2023
Autorisation
19/10/2023
3
Chantier (DOC)
23/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 64 m² existants et construit 89 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 409 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 64 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 64 m² à 89 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 64 m² 89 m² 0 m² 64 m² 0 m² 25 m² 89 m²
Total 64 m² 89 m² 0 m² 64 m² 0 m² 25 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPINA L (88000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816023A0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 octobre 2023
Date de dépôt 23/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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