Permis de construire Locaux N° 08816022A0040

Permis de construire n° 08816022A0040 à Épinal pour 1 355 m² de locaux, 6 Rue Leo Valentin

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2022

Dossier PC n° 08816022A0040

Demandeur

B2A FONCIERE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Épinal (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08816022A0040 a été délivré le 16 septembre 2022, pour un projet situé 6 Rue Leo Valentin. Le projet est porté par B2A FONCIERE.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 1 355 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 504 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 45 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BW175. Au total, 694 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/09/2022

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 504 m²

Surface existante avant

1 466 m²

Surface créée

1 355 m²

Variation nette

+45 m²

Surface totale après

1 511 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/12/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

05/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
05/12/2022
Autorisation
16/09/2022
3
Chantier (DOC)
05/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BW175

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Entrepôt
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 466 m² 45 m² 1 310 m² 0 m² 1 310 m² 45 m² 1 511 m²
Total 1 466 m² 45 m² 1 310 m² 0 m² 1 310 m² 45 m² 1 511 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 1 466 m² 45 m² 1 310 m² 0 m² 1 310 m² 45 m² 1 511 m²
dont Bureaux 145 m² 45 m² 1 310 m² 0 m² 11 m² 1 344 m² 1 489 m²
dont Entrepôt 1 321 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 299 m² -1 299 m² 22 m²
Total locaux 1 466 m² 45 m² 1 310 m² 0 m² 1 310 m² 45 m² 1 511 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

B2A FONCIERE

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
892603044
SIRET
89260304400017
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2020
Localisation
EPINAL (88000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816022A0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 16 septembre 2022
Date de dépôt 05/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, pour 1 355 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 504 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 6 Rue Leo Valentin, à Épinal (88000).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par B2A FONCIERE et accordée le 16 septembre 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 septembre 2022, ouverture de chantier le 5 décembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816022A0040, déposé en mairie d'Épinal.

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