Permis de construire n° 08816021A0080 à Épinal pour 258 m² de logement, 45 rue de la Pelle
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Décision du 16 mars 2022
Dossier PC n° 08816021A0080
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Épinal (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08816021A0080 a fait l'objet d'une décision le 16 mars 2022, pour un projet situé 45 rue de la Pelle.
Ce permis de construire prévoyait la création d'un logement. Les travaux comprenaient une extension sans transformation. Selon la typologie déclarée, le logement était un T6+. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclarait 258 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 481 m².
Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AS 16, AS 18, AS 615. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue de la Pelle, la base recense 2 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 699 permis de construire et déclarations préalables à Épinal, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
16 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Épinal
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Les travaux relevaient d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 3 481 m². Le dossier déclare une annexe : autre annexe. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 258 m² à construire.
La surface de plancher devait passer de 113 m² à 330 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 113 m² | 258 m² | 0 m² | 41 m² | 0 m² | 217 m² | 330 m² |
| Total | 113 m² | 258 m² | 0 m² | 41 m² | 0 m² | 217 m² | 330 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un logement individuel. Le logement prévu était un T6+. Le dossier prévoyait la démolition d'un logement existant, soit 41 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHANTRAINE (88000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08816021A0080 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date de décision | 16 mars 2022 |
| Date de dépôt | 11/04/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur les parcelles AS 16, AS 18, AS 615 à Épinal (88000)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue de la Pelle à Épinal (88000)
Les 2 autres permis de construire recensés rue de la Pelle depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.