Permis de construire Logement N° 08816022A0056

Permis de construire n° 08816022A0056 à Épinal pour 171 m² de logement, 47 rue de la Pelle

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 6 janvier 2023

Dossier PC n° 08816022A0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08816022A0056, délivré le 6 janvier 2023 à Épinal (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 47 rue de la Pelle.

Ce permis de construire prévoyait la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 171 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/07/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/05/2023, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AS 16, AS 18, AS 615. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue de la Pelle, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 699 permis de construire et déclarations préalables à Épinal, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/01/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface existante avant

142 m²

Surface créée

171 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

223 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/07/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/05/2023

Achèvement (DAACT)

16/07/2024

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
16/07/2024
Autorisation
06/01/2023
Chantier (DOC)
22/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
16/07/2024

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AS 16 AS 18 AS 615

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 171 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 142 m² à 223 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 142 m² 171 m² 0 m² 90 m² 0 m² 81 m² 223 m²
Total 142 m² 171 m² 0 m² 90 m² 0 m² 81 m² 223 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉPINAL (88000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816022A0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 janvier 2023
Date de dépôt 16/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AS 16, AS 18, AS 615 à Épinal (88000)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, rue de la Pelle à Épinal (88000)

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