Permis de construire Mixte N° 08816020A0077

Permis de construire n° 08816020A0077 à Épinal pour 360 m² de logement et locaux, 66 Rue Andre Vitu

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2021

Dossier PC n° 08816020A0077

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08816020A0077, délivré le 20 janvier 2021 à Épinal (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 66 Rue Andre Vitu.

Le dossier décrit un projet de transformation avec diminution, portant sur 360 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 007 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 2 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BE609. Au total, 694 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/01/2021

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Mixte

Surface du terrain

3 007 m²

Surface existante avant

550 m²

Surface créée

360 m²

Variation nette

-10 m²

Surface totale après

540 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2022. Le chantier a été mené en près de 11 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

20 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2021

Achèvement (DAACT)

31/05/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
31/05/2022
Autorisation
20/01/2021
Chantier (DOC)
01/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2022

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BE609

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 186 m² 0 m² 100 m² 6 m² 0 m² 94 m² 280 m²
Locaux 364 m² 0 m² 260 m² 4 m² 360 m² -104 m² 260 m²
Total 550 m² 0 m² 360 m² 10 m² 360 m² -10 m² 540 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 364 m² 0 m² 0 m² 4 m² 360 m² -364 m² 0 m²
Autres activités 0 m² 0 m² 260 m² 0 m² 0 m² 260 m² 260 m²
dont Bureaux 0 m² 0 m² 260 m² 0 m² 0 m² 260 m² 260 m²
Total locaux 364 m² 0 m² 260 m² 4 m² 360 m² -104 m² 260 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 2 - - 3
- - 33,3 % 66,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPINAL (88000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816020A0077
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 20 janvier 2021
Date de dépôt 31/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 3 logements en individuel, pour 360 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 007 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 66 Rue Andre Vitu, à Épinal (88000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 janvier 2021, ouverture de chantier le 1 juillet 2021, achèvement déclaré le 31 mai 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3 et 2 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816020A0077, déposé en mairie d'Épinal.

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