Permis de construire à Coussey pour 4 233 m² de locaux - Grande Rue Lassus
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 février 2016
Dossier PC n° 08811815N0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08811815N0004, délivré le 13 février 2016 à Coussey (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Grande Rue Lassus, Coussey (88630). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 233 m² de surface de plancher sur un terrain de 85 265 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 4 233 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZH70, ZH76, ZH77.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois 2 jours
Localisation du projet à Coussey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lassus
Territoire administratif
- Commune
- Coussey Code postal 88630 Identifiant INSEE 88118
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 4 233 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 233 m² | 4 233 m² |
| Total | 0 m² | 4 233 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 233 m² | 4 233 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 4 233 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 233 m² | 4 233 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- COUSSEY (88630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08811815N0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88118 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |