Permis de construire à Brouvelieures pour 147 m² de logement - 10 Che Du Pretre
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 3 février 2024
Dossier PC n° 08807623H0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08807623H0004, délivré le 3 février 2024 à Brouvelieures (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 10 Che Du Pretre, Brouvelieures (88600). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 522 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B728.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
18/03/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois 15 jours
Localisation du projet à Brouvelieures
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Brouvelieures Code postal 88600 Identifiant INSEE 88076
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 147 m² |
| Total | 0 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 147 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GOLBEY (88190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08807623H0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88076 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 février 2024 |
| Date de dépôt | 18/03/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |