Permis de construire n° 08800723D0001 à Ameuvelle pour 1 090 m² de locaux, Chemin D'exploitation N_ 1 Sur Les Derottes
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 31 août 2023
Dossier PC n° 08800723D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ameuvelle (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08800723D0001 a été délivré le 31 août 2023, pour un projet situé Chemin D'exploitation N_ 1 Sur Les Derottes.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 090 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 516 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 090 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD62, ZD64. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). Au total, 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ameuvelle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
31 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Ameuvelle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Sur Les Derottes
Territoires administratifs
- Commune
- Ameuvelle Code postal 88410 Identifiant INSEE 88007
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 270 m² | 1 090 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 090 m² | 1 360 m² |
| Total | 270 m² | 1 090 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 090 m² | 1 360 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 270 m² | 1 090 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 090 m² | 1 360 m² |
| Total locaux | 270 m² | 1 090 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 090 m² | 1 360 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORRE (70500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08800723D0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 31 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |