Permis de construire n° 08703515J5244 à Champnétery pour 150 m² de locaux, La Pepiniere
Territoire
Haute-Vienne (87)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 janvier 2016
Dossier PC n° 08703515J5244
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 janvier 2016 à Champnétery (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08703515J5244 porte sur un projet situé La Pepiniere.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 150 m² de surface de plancher sur un terrain de 94 336 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 150 m² en autres activités.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A785, A59-6, A57-5. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Haute-Vienne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champnétery sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
04/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Champnétery
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Pepiniere
Territoires administratifs
- Commune
- Champnétery Code postal 87400 Identifiant INSEE 87035
- Département
- Haute-Vienne (87)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 60 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 210 m² |
| Total | 60 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 210 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 60 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 210 m² |
| dont Entrepôt | 60 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 210 m² |
| Total locaux | 60 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 210 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPNETERY (87400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08703515J5244 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 87035 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |