Permis de construire à Valence-en-Poitou pour 333 m² de locaux - Le Pinier
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 4 août 2015
Dossier PC n° 08604315S0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08604315S0002, délivré le 4 août 2015 à Valence-en-Poitou (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Pinier, Valence-en-Poitou (86700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 333 m² de surface de plancher sur un terrain de 49 741 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 333 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B1890.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/09/2015.
Autorisation
4 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/08/2015
Achèvement (DAACT)
07/09/2015
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
1 mois 2 jours
Délai total
1 mois 3 jours
Localisation du projet à Valence-en-Poitou
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Valence-en-Poitou Code postal 86700 Identifiant INSEE 86082
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 004 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 333 m² | 1 337 m² |
| Total | 1 004 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 333 m² | 1 337 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 004 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 333 m² | 1 337 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CEAUX-EN-COUHE (86700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08604315S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86082 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |