Permis de construire Logement N° 08523416C0108

Permis de construire n° 08523416C0108 à Saint-Jean-de-Monts pour 117 m² de logement, 92 chemin de l'Abbaye

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 9 février 2017

Dossier PC n° 08523416C0108

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08523416C0108, délivré le 9 février 2017 à Saint-Jean-de-Monts (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 92 chemin de l'Abbaye.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 601 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/07/2017, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BY 271. Sur la même voie, chemin de l'Abbaye, la base recense 16 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 1 825 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Jean-de-Monts référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

601 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/07/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
28/07/2017
Autorisation
09/02/2017
3
Chantier (DOC)
28/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Jean-de-Monts

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BY 271

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-de-Monts Code postal 85160 Identifiant INSEE 85234
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 601 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE (85800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08523416C0108
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 février 2017
Date de dépôt 28/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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