Permis de construire Logement N° 08519423P0088

Permis de construire à Les Sables-d'Olonne pour 123 m² de logement - 8 Impasse Des Fourmillons Lotissement ""Le Clos De La Charmelleri

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2023

Dossier PC n° 08519423P0088

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08519423P0088, délivré le 24 mai 2023 à Les Sables-d'Olonne (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 8 Impasse Des Fourmillons Lotissement ""Le Clos De La Charmelleri, Les Sables-d'Olonne (85180). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 143 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AR423, AR601.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

8 143 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2025.

Autorisation

24 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2023

Achèvement (DAACT)

31/01/2025

Délai autorisation - chantier

3 mois 27 jours

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
24/05/2023
Chantier (DOC)
20/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2025

Localisation du projet à Les Sables-d'Olonne

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AR423 AR601

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Clos De La Charmelleri

Territoire administratif

Commune
Les Sables-d'Olonne Code postal 85340 Identifiant INSEE 85194
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CHESNAY ROCQUENCOURT (ANCIENN (78150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08519423P0088
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2025-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 143 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 8 Impasse Des Fourmillons Lotissement ""Le Clos De La Charmelleri, Les Sables-d'Olonne (85180).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 mai 2023, ouverture de chantier le 20 septembre 2023, achèvement déclaré le 31 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08519423P0088, instruit par la commune de Les Sables-d'Olonne.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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