Permis de construire Logement N° 08516221F0021

Permis de construire n° 08516221F0021 à Rives-d'Autise pour 129 m² de logement, allée des Maleons Oulmes

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 7 février 2022

Dossier PC n° 08516221F0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08516221F0021, délivré le 7 février 2022 à Rives-d'Autise (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé allée des Maleons Oulmes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 686 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/06/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/04/2022, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 41. Le catalogue recense 150 permis de construire et déclarations préalables à Rives-d'Autise, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 686 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/06/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

28/04/2022

Achèvement (DAACT)

16/06/2023

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
16/06/2023
Autorisation
07/02/2022
Chantier (DOC)
28/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
16/06/2023

Localisation du projet à Rives-d'Autise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 41

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Oulmes

Territoires administratifs

Commune
Rives-d'Autise Code postal 85420 Identifiant INSEE 85162
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 686 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉCHIRÉ (79410)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08516221F0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 février 2022
Date de dépôt 16/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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