Permis de construire n° 08516219F0002 à Rives-d'Autise pour 134 m² de logement, rue Olivier Sabouraud nieul-sur-l'Autise
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 21 juin 2019
Dossier PC n° 08516219F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08516219F0002, délivré le 21 juin 2019 à Rives-d'Autise (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé rue Olivier Sabouraud nieul-sur-l'Autise.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 498 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 09/10/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/10/2019, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AI 335. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Olivier Sabouraud, le premier datant de 2017. Au total, le catalogue compte 150 permis de construire et déclarations préalables à Rives-d'Autise, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/10/2020. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
21 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
09/10/2019
Achèvement (DAACT)
09/10/2020
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Rives-d'Autise
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Nieul-Sur-L'autise
Territoires administratifs
- Commune
- Rives-d'Autise Code postal 85240 Identifiant INSEE 85162
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 4 498 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 134 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Total | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POIROUX (85440)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08516219F0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85162 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 21 juin 2019 |
| Date de dépôt | 09/10/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue Olivier Sabouraud à Rives-d'Autise (85240)
Les 2 autres permis de construire et déclarations préalables recensés rue Olivier Sabouraud depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.