Permis de construire n° 08513313F0007 à Maillezais pour 83 m² de logement, Lot La Gloriette - Lot 6
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2013
Dossier PC n° 08513313F0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 11 septembre 2013 à Maillezais (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08513313F0007 porte sur un projet situé Lot La Gloriette - Lot 6.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 857 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD120. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2013 (médiane : environ 9 mois). Au total, 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maillezais sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/02/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
27/02/2014
Achèvement (DAACT)
22/02/2015
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Maillezais
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maillezais Code postal 85420 Identifiant INSEE 85133
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
| Total | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PIERRE-LE-VIEUX (85420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08513313F0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |