Permis de construire Logement N° 0850822500010

Permis de construire n° 0850822500010 aux Epesses pour 144 m² de logement, 2 Ter Rue de la Butee

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2025

Dossier PC n° 0850822500010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0850822500010, délivré le 5 juillet 2025 aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 2 Ter Rue de la Butee.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 746 m², le programme représente 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 25/05/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/06/2025.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 1103, AB 1105, AB 293. Au total, le catalogue compte 436 permis de construire et déclarations préalables aux Epesses, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 746 m²

Surface existante avant

128 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

272 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/05/2026. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2025

Achèvement (DAACT)

25/05/2026

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
25/05/2026
Autorisation
05/07/2025
Chantier (DOC)
23/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
25/05/2026

Localisation du projet aux Epesses

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 1103 AB 1105 AB 293

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 746 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 144 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 128 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 128 m² à 272 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 128 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 272 m²
Total 128 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 272 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES EPESSES (85590)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0850822500010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 5 juillet 2025
Date de dépôt 25/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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