Permis de construire Logement N° 08508221H0026

Permis de construire n° 08508221H0026 aux Epesses pour 121 m² de logement, 15 Impasse De L'hermine

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2021

Dossier PC n° 08508221H0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08508221H0026 a été délivré le 27 septembre 2021 aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 15 Impasse De L'hermine.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 797 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E1139, E1141. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 428 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Epesses sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

797 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2024. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2023

Achèvement (DAACT)

31/07/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
27/09/2021
Chantier (DOC)
19/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2024

Localisation du projet aux Epesses

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E1139 E1141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES EPESSES (85590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08508221H0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 septembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 797 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 15 Impasse De L'hermine, aux Epesses (85590).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 septembre 2021, ouverture de chantier le 19 juin 2023, achèvement déclaré le 31 juillet 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08508221H0026, déposé en mairie des Epesses.

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