Permis de construire Logement N° 08508221H0010

Permis de construire n° 08508221H0010 aux Epesses pour 84 m² de logement, 12 rue des Belettes

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2021

Dossier PC n° 08508221H0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08508221H0010, délivré le 20 mai 2021 aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 12 rue des Belettes.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T2. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 066 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 26/03/2024, soit 2 ans 10 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence E 1099, E 1100. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. La voie, rue des Belettes, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 436 permis de construire et déclarations préalables aux Epesses, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 066 m²

Surface existante avant

133 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

217 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/03/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

20 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Dépôt
26/03/2024
Autorisation
20/05/2021
3
Chantier (DOC)
26/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Epesses

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E 1099 E 1100

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 066 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 84 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 133 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 133 m² à 217 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 133 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 217 m²
Total 133 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 217 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T2.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES EPESSES (85590)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08508221H0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 mai 2021
Date de dépôt 26/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles E 1099, E 1100 aux Epesses (85590)

Permis de construire sur la même voie, rue des Belettes aux Epesses (85590)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Epesses

Autres types d'autorisations aux Epesses