Permis de construire Logement N° 08508220H0041

Permis de construire n° 08508220H0041 aux Epesses pour 82 m² de logement, 22 rue Rene Couzinet

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 29 décembre 2020

Dossier PC n° 08508220H0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08508220H0041 a été délivré le 29 décembre 2020 aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 22 rue Rene Couzinet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 611 m², le programme représente 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/03/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle F 1421. Sur la même voie, rue Rene Couzinet, la base recense 15 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 436 permis de construire et déclarations préalables aux Epesses, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

611 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
15/03/2021
Autorisation
29/12/2020
3
Chantier (DOC)
15/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Epesses

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 1421

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 611 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 82 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES EPESSES (85590)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08508220H0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 décembre 2020
Date de dépôt 15/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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