Permis de construire Logement N° 08508220H0014

Permis de construire n° 08508220H0014 aux Epesses pour 96 m² de logement, 24 rue Rene Couzinet

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2020

Dossier PC n° 08508220H0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08508220H0014 a été délivré le 17 juin 2020 aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 24 rue Rene Couzinet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 592 m², le programme représente 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 11/06/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/09/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle F 1420. Sur la même voie, rue Rene Couzinet, la base recense 15 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 436 permis de construire et déclarations préalables aux Epesses, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

592 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/06/2021. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/09/2020

Achèvement (DAACT)

11/06/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
11/06/2021
Autorisation
17/06/2020
Chantier (DOC)
23/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
11/06/2021

Localisation du projet aux Epesses

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 1420

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 592 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES HERBIERS (85500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08508220H0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 juin 2020
Date de dépôt 11/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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