Permis de construire Logement N° 08508217H0046

Permis de construire n° 08508217H0046 aux Epesses pour 80 m² de logement, rue Pierre de Coubertin

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2018

Dossier PC n° 08508217H0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08508217H0046 a été délivré le 16 janvier 2018 aux Epesses (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé rue Pierre de Coubertin.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 477 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 22/11/2018. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/03/2018, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 1115. Sur la même voie, rue Pierre de Coubertin, la base recense 5 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 436 permis de construire et déclarations préalables aux Epesses, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

477 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 22/11/2018. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

23/03/2018

Achèvement (DAACT)

22/11/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
22/11/2018
Autorisation
16/01/2018
Chantier (DOC)
23/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
22/11/2018

Localisation du projet aux Epesses

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 1115

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Epesses Code postal 85590 Identifiant INSEE 85082
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 477 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 80 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPESSES (LES) (85590)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08508217H0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 16 janvier 2018
Date de dépôt 22/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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