Permis de construire Logement N° 08502716H0025

Permis de construire n° 08502716H0025 à Montaigu-Vendée pour 100 m² de logement, rue des Amphores Lotissement Les Amphores Lot N_41

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2016

Dossier PC n° 08502716H0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08502716H0025 a été délivré le 29 juillet 2016 à Montaigu-Vendée (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse rue des Amphores Lotissement Les Amphores Lot N_41.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 508 m², le programme représente 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 23/09/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/09/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZR 498. La voie, rue des Amphores, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 1 617 permis de construire et déclarations préalables à Montaigu-Vendée référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

508 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/09/2016.

Autorisation

29 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/09/2016

Achèvement (DAACT)

23/09/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Délai total

près de 2 mois

Dépôt
23/09/2016
Autorisation
29/07/2016
Chantier (DOC)
30/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
23/09/2016

Localisation du projet à Montaigu-Vendée

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZR 498

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Amphores Lot N_41

Territoires administratifs

Commune
Montaigu-Vendée Code postal 85600 Identifiant INSEE 85146
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 508 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUFFÉRÉ (85600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08502716H0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 juillet 2016
Date de dépôt 23/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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