Permis de construire Logement N° 08502716H0021

Permis de construire n° 08502716H0021 à Montaigu-Vendée pour 83 m² de logement, 18 rue des Amphores Lotissement Les Amphores

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2016

Dossier PC n° 08502716H0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08502716H0021 a été délivré le 20 juillet 2016 à Montaigu-Vendée (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 18 rue des Amphores Lotissement Les Amphores.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 407 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 21/04/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/11/2016, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZR 507. La voie, rue des Amphores, compte 8 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 1 617 permis de construire et déclarations préalables à Montaigu-Vendée référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

407 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/04/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/11/2016

Achèvement (DAACT)

21/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
21/04/2017
Autorisation
20/07/2016
Chantier (DOC)
07/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
21/04/2017

Localisation du projet à Montaigu-Vendée

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZR 507

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Amphores

Territoires administratifs

Commune
Montaigu-Vendée Code postal 85600 Identifiant INSEE 85146
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 407 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 83 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY (85600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08502716H0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 juillet 2016
Date de dépôt 21/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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