Permis de construire Logement N° 08500316V0114

Permis de construire n° 08500316V0114 à Aizenay pour 83 m² de logement, Route De Martinet Lotissement La Cle Des Champs - Lot N_

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 16 décembre 2016

Dossier PC n° 08500316V0114

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08500316V0114 a été délivré le 16 décembre 2016 à Aizenay (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé Route De Martinet Lotissement La Cle Des Champs - Lot N_.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 441 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BL235. Ce dossier fait partie des 1 057 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aizenay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/12/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

441 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2017. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 décembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2017

Achèvement (DAACT)

08/12/2017

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
08/12/2017
Autorisation
16/12/2016
Chantier (DOC)
16/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
08/12/2017

Localisation du projet à Aizenay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BL235

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Cle Des Champs - Lot N_

Territoires administratifs

Commune
Aizenay Code postal 85190 Identifiant INSEE 85003
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIZENAY (85190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08500316V0114
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 décembre 2016
Date de dépôt 08/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 441 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route De Martinet Lotissement La Cle Des Champs - Lot N_, à Aizenay (85190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 16 décembre 2016, ouverture de chantier le 16 avril 2017, achèvement déclaré le 8 décembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08500316V0114, déposé en mairie d'Aizenay.

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