Permis de construire Logement N° 0840872400043

Permis de construire n° 0840872400043 à Orange pour 247 m² de logement, 278 Chemin De La Colline St Eu Lotissement Les Hauts Des Peyrieres

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2024

Dossier PC n° 0840872400043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orange (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0840872400043 a été délivré le 19 décembre 2024, pour un projet situé 278 Chemin De La Colline St Eu Lotissement Les Hauts Des Peyrieres.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 247 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 150 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est O1492. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). L'ensemble des 823 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orange est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 150 m²

Surface existante avant

33 m²

Surface créée

247 m²

Variation nette

+247 m²

Surface totale après

280 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/07/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

03/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
19/12/2024
3
Chantier (DOC)
03/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Orange

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

O1492

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Hauts Des Peyrieres

Territoires administratifs

Commune
Orange Code postal 84100 Identifiant INSEE 84087
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 33 m² 247 m² 0 m² 0 m² 0 m² 247 m² 280 m²
Total 33 m² 247 m² 0 m² 0 m² 0 m² 247 m² 280 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORANGE (84100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840872400043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 décembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 247 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 150 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 278 Chemin De La Colline St Eu Lotissement Les Hauts Des Peyrieres, à Orange (84100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 19 décembre 2024, ouverture de chantier le 3 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0840872400043, déposé en mairie d'Orange.

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