Permis de construire n° 0840872400045 à Orange pour 45 m² de logement, 5 impasse de Savoie
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 janvier 2025
Dossier PC n° 0840872400045
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Orange (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0840872400045 a été délivré le 16 janvier 2025, pour un projet situé 5 impasse de Savoie.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 76 m² existants. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 223 m², le programme représente 45 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 02/06/2026, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré BT 60. La voie, impasse de Savoie, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 836 permis de construire et déclarations préalables à Orange référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/06/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
16 janvier 2025
Ouverture de chantier (DOC)
02/06/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Localisation du projet à Orange
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orange Code postal 84100 Identifiant INSEE 84087
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 76 m² existants et construit 45 m² de surface de plancher neuve. La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 223 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 45 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 76 m² d'habitation.
La surface de plancher diminue de 76 m² à 45 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 76 m² | 45 m² | 0 m² | 76 m² | 0 m² | -31 m² | 45 m² |
| Total | 76 m² | 45 m² | 0 m² | 76 m² | 0 m² | -31 m² | 45 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 76 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORANGE (84100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0840872400045 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 16 janvier 2025 |
| Date de dépôt | 02/06/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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