Permis de construire n° 0840872200090 à Orange pour 142 m² de logement, 507 chemin de la Passerelle
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 janvier 2023
Dossier PC n° 0840872200090
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0840872200090 a été délivré le 16 janvier 2023 à Orange (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 507 chemin de la Passerelle.
Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T3, après démolition des 129 m² existants. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. 142 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 992 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/01/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/05/2023, soit 4 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 39. La voie, chemin de la Passerelle, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 836 permis de construire et déclarations préalables à Orange, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/01/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
16 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
16/05/2023
Achèvement (DAACT)
31/01/2024
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Orange
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orange Code postal 84100 Identifiant INSEE 84087
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 129 m² existants et construit 142 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 992 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 142 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 129 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 129 m² à 142 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 129 m² | 142 m² | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 13 m² | 142 m² |
| Total | 129 m² | 142 m² | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 13 m² | 142 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 2 | - | - | - | 2 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ORANGE (84100)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0840872200090 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 16 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 31/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin de la Passerelle à Orange (84100)
Les 3 autres permis de construire recensés chemin de la Passerelle depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.