Permis de construire Logement N° 0840872200087

Permis de construire n° 0840872200087 à Orange pour 149 m² de logement, 5 Lotissement "Le Gres" Lot N_5

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2023

Dossier PC n° 0840872200087

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0840872200087, délivré le 5 janvier 2023 à Orange (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 5 Lotissement "Le Gres" Lot N_5.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 14 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/11/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/02/2023, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence L 1075, L 1124. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lotissement "Le Gres", le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 836 permis de construire et déclarations préalables à Orange, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

14 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/11/2024. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

25/02/2023

Achèvement (DAACT)

01/11/2024

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/11/2024
Autorisation
05/01/2023
Chantier (DOC)
25/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/11/2024

Localisation du projet à Orange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

L 1075 L 1124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_5

Territoires administratifs

Commune
Orange Code postal 84100 Identifiant INSEE 84087
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 14 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SORGUES (84700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0840872200087
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 5 janvier 2023
Date de dépôt 01/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles L 1075, L 1124 à Orange (84100)

Permis de construire sur la même voie, Lotissement "Le Gres" à Orange (84100)

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