Permis de construire Logement N° 08405216S0027

Permis de construire n° 08405216S0027 à Grambois pour 94 m² de logement, Lotissement Barraban - Lo La Grande Bastide -

Territoire

Vaucluse (84)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 août 2016

Dossier PC n° 08405216S0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08405216S0027 a été délivré le 26 août 2016 à Grambois (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse Lotissement Barraban - Lo La Grande Bastide -.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 534 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 07/10/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle G 334. Ces références cadastrales apparaissent dans 5 autres dossiers de la base. Le catalogue recense 88 permis de construire et déclarations préalables à Grambois, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

534 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
07/10/2016
Autorisation
26/08/2016
3
Chantier (DOC)
07/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grambois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G 334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Grande Bastide -

Territoires administratifs

Commune
Grambois Code postal 84240 Identifiant INSEE 84052
Département
Vaucluse (84)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 534 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARIGNANE (13700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08405216S0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 84052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 août 2016
Date de dépôt 07/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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